Le Bilan carbone (ou bilan des gaz à effet de serre)

Le carbone ou le dioxyde de carbone (CO2), que l’on trouve majoritairement dans l’air, n’est pas un polluant. C’est grâce au gaz carbonique que la vie est possible sur terre.


L’activité industrielle nécessite des besoins en énergie pour fonctionner. Nous utilisons du charbon, du bois, du pétrole, du gaz, … l’utilisation de toutes ces ressources pour produire de l’énergie est à l’origine d’émissions de gaz à effet de serre et notamment le dioxyde de carbone. Ainsi le taux de carbone dans l’atmosphère augmente considérablement. Ce gaz carbonique émis en trop grande quantité dans l’atmosphère est à l’origine du dérèglement climatique.



Pourquoi réaliser un bilan carbone ?


Avant le bilan carbone on parle d’empreinte carbone. De quoi s’agit-il ?


C’est la somme des émissions de gaz à effet de serre émise par une personne, une entreprise, un produit ou service, un pays, …

Sont concernées :

  • Les émissions directes (scope 1) générées par les ressources d’un organisme utilisant les énergies fossiles (pétrole, charbon, gaz, …).

  • Les émissions indirectes (scope 2) liées à l’achat ou la production d’énergie électrique, de chaleur, de vapeur, de froid.

  • L’ensemble des autres émissions indirectes (scope 3) en amont ou en aval de l’activité (transport de marchandises ou de personnes, logistique, …).


Le bilan carbone arrive en France dans les années 2000. Il provient du nom d’une méthode de mesure de l’empreinte carbone d’une entreprise. Cette méthodologie Bilan Carbone développée par l’ADEME (Agence de la transition écologique) et le gouvernement à pour objectif de créer un outil complet et universel de mesure de l’empreinte carbone des entreprises.




Les raisons d’entreprendre une démarche de bilan carbone sont multiples.

  • Pour des raisons d’éthique : une volonté de protéger le climat au travers d’une démarche structurée avec des objectifs de réduction cohérents et atteignables. En réduisant les émissions de gaz à effet de serre on réduit les risques d’inondations, d’incendies, de canicules, …

  • Pour des raisons de marque employeur : le bilan carbone s’intègre totalement dans une démarche RSE et d’amélioration continue de l’entreprise. C’est un réel atout pour recruter et conserver les profils qui aideront à l’amélioration des performances de votre entreprise. 76% des jeunes de la génération Y placent la RSE au-dessus du salaire.

  • Pour des raisons de compétitivité et de différenciation : De plus en plus d’appels d’offres, de clients demandent de prendre en compte des critères environnementaux, d’empreinte carbone, de RSE. 70% des consommateurs se disent prêt à payer jusqu’à 35% plus cher pour un produit ou service durable.

  • Pour des raisons de conformité règlementaire : Réaliser son bilan carbone permet de répondre à la règlementation et de l’anticiper. L’objectif est de prévenir les risques du changement climatique.



Pour qui le bilan carbone est-il une obligation règlementaire ?


  • Les entreprises de droit privé dont les effectifs dépassent 500 salariés et 250 en outre-mer.

  • Les établissements de droit public dont les effectifs dépassent 250 personnes.

  • Les collectivités (départements, régions, communautés urbaines …) dépassant 50 000 habitants.


Cette obligation règlementaire provient de la loi Grenelle II de juillet 2010.

Ce Bilan Carbone doit être renouvelé tous les 3 ans. Il peut être réalisé grâce à la méthode Bilan Carbone ou d’autres outils internationaux. Il doit intégrer les niveaux scope 1 et 2. Le scope 3 est facultatif, mais recommandé.



Quelques bonnes pratiques pour réduire mon empreinte carbone

En entreprise :

  • Réduire les consommations de papier et passer au digital.

  • Collecter les cartouches d’encre et de toner vides.

  • Recycler le papier avec des bacs de collecte dans tous les bâtiments.

  • Choisir des ordinateurs portables.

  • Optimiser les déplacements professionnels.

  • Faire du télétravail si c’est possible.

  • Suivre ses consommations énergétiques.


A la maison :

  • Choisir un éclairage LED.

  • Éteindre les écrans et ne pas laisser brancher le téléphone ou l’ordinateur portable.

  • Consommer moins de viande et plus de légumes locaux et de saison.

  • Récupérer les eaux de pluie.

  • Prendre les transports en commun.

  • Favoriser les achats d’occasion, reconditionnés.


QSE Développement propose un outil de veille et d’évaluation de la conformité réglementaire CONFORMIS dans lequel vous trouverez les domaines réglementaires liés à la RSE et au bilan carbone. CONFORMIS est l'outil qu'il vous faut pour répondre à la conformité du bilan des émissions de gaz à effet de serre.



QSE Développement, cabinet de conseil et formation QSE et RSE basé à Roanne en Auvergne Rhône Alpes vous accompagne dans la mise en œuvre de votre démarche RSE au sein de votre organisme et ce quel qu’en soit la taille.



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